PLAN SENIOR - AUGMENTATION DU MONTANT DU FORFAIT AUTONOMIE ATTRIBUE AUX RÉSIDENCES AUTONOMIE EN 2020
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
23 résultats pour la valeur "12/06/2020" du filtre Date de séance, pour la valeur "2020" du filtre Année
PARTICIPATION FINANCIERE DE 405 774 EUROS EN FAVEUR DES CENTRES DE PLANIFICATION ET D'ÉDUCATION FAMILIALE - ANNEE 2020
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FRANCHISSEMENT DE LA RD 68 EN PASSAGE INFERIEUR - ACCES SECONDAIRE AU MAGASIN IKEA ------CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE ET D'ENTRETIENDU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DEPARTEMENTAL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALESAFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME(PROGRAMMES A111 ET A171)ET CESSION D'UN VEHICULE REFORME
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROTOCOLE D'ACCORD AVEC L'ETAT ET L'AGENCE REGIONALE DE SANTE POUR LA PRISE EN CHARGE DES DIFFICULTÉS LIÉES AUX MESURES D'ISOLEMENT DES PERSONNES DANS LE CADRE DE L'ÉPIDÉMIE COVID-19
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE REUSSITE EDUCATIVECONVENTION RELATIVE A LA MAINTENANCE INFORMATIQUE DES COLLEGES PUBLICS POUR LA PHASE TRANSITOIRE 2020-2022
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE (FST)CINQUIEME PROGRAMMATION 2020
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant octroi de garanties d'emprunt dans le domaine de la Solidarité
- Assemblée : Non défini
- Date : 12/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant octroi de garanties d'emprunt dans le domaine de l'Habitat
- Assemblée : Non défini
- Date : 12/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant octroi de garanties d'emprunt dans le domaine de l'Habitat
- Assemblée : Non défini
- Date : 12/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant octroi de garanties d'emprunt dans le domaine de la Solidarité
- Assemblée : Non défini
- Date : 12/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORTPROLONGATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LES COMITES DEPARTEMENTAUX SPORTIFS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA MONTAGNEACCORD AU SYNDICAT MIXTE DE LA VALLEE DE MUNSTER HAUTES-VOSGES POUR LA REALISATION D'UN EMPRUNT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'URGENCE SOLIDARITE ASSOCIATIONS ALSACIENNES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE REUSSITE EDUCATIVEAPPEL A PROJETS EQUIPEMENTS MOBILES CONNECTES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE LECTURE PUBLIQUEAPPROBATION DE LA CHARTE DE COMMUNICATIONDANS LE CADRE DU FESTIVAL VOS OREILLES ONT LA PAROLE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LANCEMENT DE DEUX APPELS A PROJETS :LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS DANS LE SPORT ET SPORT ET HANDICAP
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE D'ACTIONSDANS LE CADRE DE LA DEMARCHE GERPLAN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RENOUVELLEMENT 2020 DES MESURES AGROENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUES FINANCEMENT DE LA PART DEPARTEMENTALE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA MONTAGNE SYNDICAT MIXTE D'AMÉNAGEMENT DU LAC BLANC (SMALB) DEMANDE DE MODIFICATION DU PROGRAMME D'INVESTISSEMENT 2018.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant octroi de garanties d'emprunts dans les domaines de la Solidarité
- Assemblée : Non défini
- Date : 12/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant octroi de garanties d'emprunt dans le domaine de l'Habitat
- Assemblée : Non défini
- Date : 12/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant attribution de subventions aux associations
- Assemblée : Non défini
- Date : 12/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin